NOMA Consulting, Nouvelle Onde de Management Artistique

mentions légales

STUDIO NOMA / NOMA Consulting
Société STUDIO NOMA, agrément Ministère de la Culture et de la Communication.

Adhérente au Syndicat Francais des Agents Artistiques et Littéraires (SFAAL)

Capital social : 20 000 €
20, rue Cambon - 75001 PARIS
ou par voie d'email à l'adresse info@studio-noma.com

SIRET
00012 528 878 234

Code APE
7490B

RCS PARIS-B 331 089 678

Directeur de la publication
Mathilde Mayet

Les données personnelles collectées dans le cadre du site Studio Noma / NOMA Consulting font l'objet d'un traitement informatique dont les modalités sont encadrées par la déclaration CNIL N°Ytu01188277. Ces données restent strictement confidentielles et ne font l'objet d'aucun transfert, vers aucun partenaire.

Conformément à l'article 10 de la loi sur la vie privée du 8 décembre 1992, chaque internaute dispose d'un droit d'accés, d'un droit de rectifier, de compléter, de mettre à jour, de verrouiller, de s'opposer ou d'effacer les données à caractère personnel le concernant. Pour exercer ces droits, l'internaute peut contacter par courrier recommandé accompagné d'une copie de sa carte d'identité, à Service client de Studio Noma à l'adresse suivante : 9 ter rue Auguste Barbier 75011 PARIS, ou par voie d'email à l'adresse : info@noma-consultingtv.com.

Le Site dans son ensemble, ainsi que les éléments qui le composent (notamment, textes, arborescence, logiciels, animations, photographies, illustrations, schémas, représentations graphiques, logos, etc.) constituent des œuvres de l'esprit protégées. Le Site ainsi que les éléments qui le composent sont la propriété exclusive de studio-noma.com, seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférents, notamment marques, modèles, droits d'auteur et droit à l'image, à titre originaire ou par l'effet d'une licence ou d'une autorisation expresse.

Sanctions
L'usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d'autres fins que pour l'usage personnel et privé dans un but non commercial de l'internaute est strictement interdit. La violation de ces dispositions soumet son auteur aux sanctions prévues au titre notamment de la contrefaçon de droits d'auteur, de droit des marques.